En vigueur au 20/12/2024
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après l »Utilisateur », du site vanouquerie.com, ci-après le « Site », les présentes mentions légales.
La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.
Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales ».
L’édition et la direction de la publication du Site est assurée par « LA VANOUQUERIE », JACQUESSON Anouck, domiciliée 170 chemin du Bula Deba à Arcizac Adour 65360, dont l’adresse e-mail : vannerie@vanouquerie.com. Entreprise individuelle, n° SIRET :
L’hébergeur du Site est la société Hostinger International Ltd, dont le siège social est situé à Jonavos g. 60C, LT-44192 Kaunas , avec le numéro de téléphone : +370 645 03378.
Le Site est accessible librement à l’adresse : https://vanouquerie.com, en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance. Le Site contient une présentation des services de l’entreprise individuelle de Anouck Jacquesson, et de nom commercial : LA VANOUQUERIE.
À tout moment, LA VANOUQUERIE se réserve le droit de modifier et de mettre à jour le Site et son contenu. En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Éditeur ne saurait être tenu responsable.
Des liens hypertextes peuvent être inclus dans le Site. Bien que LA VANOUQUERIE y apporte une grande vigilance, elle ne peut en aucun cas être responsable de leurs contenus et éventuels dysfonctionnements.
Par ailleurs, LA VANOUQUERIE peut demander la suppression par tous les moyens d’un lien hypertexte utilisé par un tiers renvoyant vers tout ou en partie de son site.
Tout le contenu du site est la propriété exclusive et intégrale de LA VANOUQUERIE.
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de tout ou partie du Site, sans autorisation de l’Éditeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.
« Données » : données à caractère personnel, ou simplement données personelles sont toute information permettant d’identifier directement ou indirectement une personnes.
« Cookies » : petit fichiers déposés temporairement sur le terminal informatique de l’Utilisateur.
Des cookie son utilisés sur le site dans le souci du bon fonctionnement de celui-ci ainsi que de l’analyse du trafic. Lors de toute visite sur le site, un bandeau apparait donnant la possibilité à l’utilisateur de renoncer au dépôt de Cookies autres que nécessaires et fonctionnels.
En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles. L’Utilisateur exerce ce droit par email à l’adresse : vannerie@vanouquerie.com.
